Une piscine ou un étang de baignade peut transformer la vie au jardin. Le plus bel emplacement n’est pas forcément constructible sans permis. En Flandre, la dispense n’est possible que si toutes ses conditions sont respectées.
La dispense flamande concerne au maximum 80 m² de constructions non couvertes par bien dans les jardins latéral et arrière. Allées, terrasses, sentiers et étangs déjà présents entrent dans le calcul. Un bassin de 35 m² peut donc dépasser le seuil si les aménagements existants occupent presque toute la surface. Mesurez d’abord l’ensemble.
Piscines et étangs de baignade sont considérés comme des surfaces imperméabilisées dans ce cadre. Les règles régionales relatives aux eaux pluviales peuvent ajouter des exigences. La seule superficie de l’eau ne démontre donc pas que le projet est dispensé.
La dispense peut notamment dépendre de l’absence de volume bâti, d’une hauteur maximale de 1,5 m au-dessus du terrain, d’au moins 1 m de la limite parcellaire et d’une distance maximale de 30 m de l’habitation. Zone vulnérable, cours d’eau, servitude, plan ou ancien permis peuvent modifier l’analyse. La commune peut appliquer des règles plus strictes.
Un pool house, une nouvelle terrasse ou une modification importante du relief demande son propre examen. Préparez un plan de toute la parcelle, avec limites, surfaces existantes, écoulements et bâtiments envisagés. Faites confirmer le projet concret par la commune et conservez sa réponse dans le dossier de la villa.
À propos de ce conseil · Informations générales pour les habitations flamandes. Toute dispense dépend de l’ensemble des conditions et de la situation locale. Vérifiez avant de commencer les travaux.
Source : Flandre, piscines et étangs de baignade.
